Présentation générale

Le département droit de l’environnement de Foley Hoag Paris, dirigé par Carine Le Roy-Gleizes, Frédéric Scanvic et Corentin Chevallier, fournit des conseils à haute plus-value et innovants en matière de droit de l’environnement aux entreprises exerçant des activités dans différents domaines dont la chimie, l’agroalimentaire, les mines, la métallurgie, l’énergie, ou encore les déchets, ainsi qu’à certaines entités publiques. Les avocats du département possèdent aussi des années d’expérience en matière de contentieux environnemental (civil, administratif, pénal et constitutionnel).

Le département parisien concentre son activité autour des axes suivants :

  • l’accompagnement de projets industriels et miniers, de leur conception à leur réalisation, en passant par la sécurisation des procédures administratives, les questions de conformité, la gestion des impacts environnementaux et sanitaires et des risques technologiques ;
  • la définition de stratégies de reconversion de sites industriels, l’accompagnement de leur mutation et valorisation, en incluant les aspects contractuels et administratifs ; la gestion des enjeux de responsabilité associés ;
  • la sécurisation et l’optimisation de la valorisation des ressources, tels que le réemploi de produits en fin de vie, les stratégies de recyclage, de valorisation des déchets et de structuration des filières REP, les énergies renouvelables ;
  • l’accompagnement des stratégies environnementales des entreprises et de la mise en œuvre des obligations législatives et réglementaires en matière de reporting environnemental, ainsi que la prise en compte des enjeux liés au changement climatique ;
  • la gestion des produits dangereux, la mise en œuvre de la réglementation sur les substances (REACH, biocides, CLP), les nanomatériaux.
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